| Date/année |
Modèles d'application |
Cadre |
Catégorie de produits |
| 10/2013- |
Toyota Yaris |
NCP15*,NSP15* |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le rapport annuel de la Commission |
Pour les véhicules à moteur électrique |
NCP120 |
Sensor, révolution de la transmission |
| 6/2015- |
Pour les véhicules à moteur électrique |
NHP170, NSP170 |
Sensor, révolution de la transmission |
| Le règlement (UE) no 1095/2010 est modifié comme suit: |
Pour les véhicules à moteur électrique |
NSP170 |
Sensor de vitesse électronique |
| 11/2016- |
Le produit est fabriqué à partir d'un matériau d'une valeur supérieure ou égale à: |
NSP170,ZSP170 |
Sensor de vitesse électronique |
| Le règlement (CE) no 45/2001 est modifié comme suit: |
Toyota SPADE |
NSP141 |
Sensor de vitesse électronique |
| Le projet de loi |
Toyota Vios, Yaris |
NCP15*,NSP15* |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le rapport annuel annuel |
Pour les véhicules à moteur électrique |
Ce modèle est utilisé pour les véhicules à moteur à vapeur. |
Sensor de vitesse électronique |
| Le projet de loi |
Toyota AXIO, Corolla |
NRE161, NZE161 |
Sensor de vitesse électronique |
| Le projet de loi |
Toyota Corolla (Mexique) |
MZEA12,ZRE212 |
Sensor de vitesse électronique |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ZRE172 |
Sensor, révolution de la transmission |
| Le projet de règlement (UE) n° 514/2014 |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ZRE212,ZWE211: le système de détection des déchets |
Sensor, révolution de la transmission |
| Les États membres doivent: |
Le véhicule doit être équipé d'un dispositif de sécurité. |
Ce type de produit peut être utilisé pour des raisons de sécurité ou de sécurité. |
Sensor, révolution de la transmission |
| 10/2013- |
Le véhicule doit être équipé d'un dispositif de sécurité. |
NDE170,NZE170,ZRE17*,ZZE172 |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le projet de loi |
Le véhicule doit être équipé d'un dispositif de sécurité. |
MZEA12,ZRE21*,ZWE211 |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le projet de loi |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ZRE17* |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le règlement (UE) no 1303/2013 est modifié comme suit: |
Toyota E'Z |
ZGR2* |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le rapport annuel annuel |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ZRE15* |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le rapport annuel de la Commission |
Pour les véhicules à moteur électrique |
NRE181,ZRE18*,ZWE182 |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le projet de règlement (UE) n° 525/2014 |
Je ne veux pas de toi. |
ZGE2* |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le projet de règlement (UE) n° 514/2014 |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ZRE21*,ZWE211 |
Sensor, révolution de la transmission |
| Le rapport annuel |
Pour les véhicules à moteur électrique |
NDE180,NRE180,ZRE18* |
Sensor, révolution de la transmission |
| 06/2018- |
Je vous en prie, laissez-moi vous dire une chose. |
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre de l'expédition respectent les règles de sécurité énoncées aux points a) et b). |
Sensor, révolution de la transmission |
| Les États membres doivent: |
Je vous en prie, laissez-moi vous dire une chose. |
NRE180,ZRE18*,ZWE186 |
Sensor de vitesse électronique |
| Le projet de règlement (UE) n° 514/2014 |
Pour les véhicules à moteur électrique |
Les mesures de sécurité doivent être appliquées conformément à l'annexe II. |
Sensor de vitesse électronique |
| Les États membres doivent: |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ZRE181 |
Sensor de vitesse électronique |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
Pour les véhicules à moteur électrique à combustion |
NRE181,ZRE18*,ZWE182 |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le rapport annuel de la Commission |
Pour les véhicules à moteur électrique à combustion |
NRE210,ZWE211 |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le règlement (UE) no 1095/2010 est modifié comme suit: |
Lexus NX Série |
AGZ1*,AYZ1*,ZGZ1* |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| 10/2016- |
Pour les véhicules à moteur électrique |
NGX10,50 |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| 12/2016- |
Pour les véhicules à moteur électrique |
NGX10,50 |
Transmission contrôlée par surentraînement et électronique |
| Le projet de loi |
Pour les véhicules à moteur électrique à combustion |
Le numéro de série de référence |
Sensor de vitesse électronique |
| 11/2015- |
Le produit est fabriqué à partir d'un produit de la même marque. |
Les armes à feu et autres armes à feu |
Sensor de vitesse électronique |
| Le numéro 01/2014- |
Toyota Noah |
ZRR80 |
|
| Le projet de loi |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ASA4*, ZSA4* |
|
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
Pour les véhicules à moteur électrique |
ALA49,ASA4*,AVA4*,ZSA4* |
|
| Le règlement (CE) no 45/2001 est modifié comme suit: |
Je vous en prie! |
GGN155,165Je suis désolée.165,LAN155,TGN156,16* |
|
| Le projet de loi |
Pour les véhicules à moteur électrique |
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'origine ne fassent pas l'objet d'une enquête. |
|
| 12/2013- |
Pour les véhicules à moteur électrique |
Les tests de dépistage doivent être effectués sur des sujets qui présentent des symptômes de dépistage. |
|
| Le projet de loi |
Pour les véhicules à moteur électrique |
GDH30*,32*,GRH30*,32* |
|
| Le projet de loi |
Je ne peux pas le faire. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de l'électricité. |
|
| Le rapport annuel de la Commission |
Je ne peux pas le faire. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de l'émission de CO2. |
|
| Le projet de loi |
Je ne peux pas le faire. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence de l'émission de CO2. |
|
| Le projet de loi |
Toyota Land Cruiser |
Le système de contrôle de la circulation des véhicules doit être équipé d'un système de contrôle de la circulation des véhicules. |
|
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