| 12371 à 17010 |
12371-0L080 |
Pour les appareils à commande numérique |
Équipement pour la fabrication de produits de la catégorie 66 |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 1180 |
12371 à 17010 |
Pour les appareils à commande numérique |
8-970389-189-3 |
Pour les appareils à commande numérique |
Le nombre de personnes concernées |
| Pour les produits de l'industrie de la construction |
12371-34020 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement. |
8-970389-190-3 Je suis désolé. |
Le numéro d'immatriculation |
MR171324 |
| 12305-21130 |
12371-34030 |
Pour les appareils à commande numérique |
8 - 99558222 - 2 - 8 - 99558222 - 2 - 8 - 99558222 - 8 - 99558222 - 8 - 99558222 |
Pour les appareils à commande numérique |
Résultats de l'enquête |
| 12306 à 97210 |
12371-41070 |
Le montant de la taxe de séjour est calculé à partir du montant de la taxe de séjour. |
8-99558223-2 |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 54143 |
12371-46050 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
Les pièces détachées ne doivent pas contenir de matériaux d'une valeur inférieure à 500 g. |
Le numéro 11210-18G00 |
Le nombre de personnes concernées |
| 12305-0D080 Les produits de base |
12371 à 50060 |
Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers |
Les pièces détachées ne doivent pas contenir des pièces détachées |
Pour les appareils à commande numérique |
Le montant de l'aide |
| Pour les appareils à moteur électrique |
12371 à 58070 |
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour la fabrication d'autres produits. |
Pour les appareils à commande numérique |
11210 à 59Y00 |
Les États membres doivent: |
| 12361-0T040 Les États membres |
12371 à 67020 |
Le nombre de points de contact doit être déterminé en tenant compte de l'exposition à la pollution. |
Pour les appareils à commande numérique |
autres produits de l'industrie du verre |
Le montant de l'aide |
| Les produits de la catégorie 1 |
Pour les appareils à moteur électrique |
Pour les appareils à moteur à combustion |
Pour les appareils à commande numérique |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de précaution. |
Produits à base de plantes |
| 12361 à 54121 |
Pour les appareils à commande numérique |
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées. |
Pour l'utilisation dans les appareils électroménagers |
Les produits de base ne sont pas soumis à l'obligation d'enregistrement. |
MR171985 |
| 12371-0D170 Les États membres doivent: |
12361 à 1629 |
Pour les produits de l'industrie de l'électricité |
Pour les appareils à commande numérique |
Le nombre de points de vente |
MR197536 |
| 12371-0T010 |
12361-16310 |
Les États membres doivent respecter les dispositions suivantes: |
Pour les appareils à combustion |
Le numéro d'immatriculation du véhicule |
MR316269 |
| Les produits à base d'alcool |
12361 à 74370 |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement. |
Pour les appareils à commande numérique |
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour la fabrication d'autres produits. |
MR316993 |
| 12362 à 87401 |
12362 à 28190 |
Pour les appareils à commande numérique |
autres produits du secteur de la fabrication |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre de personnes concernées |
| 12371-0T020 |
12371 à 2170 |
Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées |
Le nombre de points de contrôle |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Nom de l'organisme |
| Le numéro de série est le numéro de série. |
12371-31030 |
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Le nombre d'équipements utilisés |
Résultats de la recherche |
| 12371 à 2140 |
12371 à 74470 |
20806-SDB, sous réserve de l'accord |
Pour les appareils de traitement de l'air |
Pour les appareils à commande numérique |
MR992268 |
| 12361 à 16040 |
12372 à 15120 |
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour le transport de marchandises. |
Le numéro de série est le numéro de série. |
Pour les appareils à combustion |
Les États membres doivent: |
| 12305-0T010 |
12361 à 61030 |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Pour les appareils à commande numérique |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
Les États membres doivent: |
| 12371 à 64210 |
12361 à 62120 |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Les produits à base de plantes |
Pour les appareils à commande numérique |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 1621 |
autres produits de l'industrie de la construction |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement. |
Les produits de base doivent être soumis à des conditions spécifiques. |
Le numéro de série est le numéro de série. |
Le montant de l'aide |
| Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
Les produits de la catégorie 1 ne sont pas soumis à cette obligation. |
Pour les appareils de surveillance de l'environnement: |
Les éléments suivants doivent être utilisés: |
Pour les appareils à commande numérique |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 74260 |
12361-38130 |
Pour l'utilisation dans les machines à coudre |
Le numéro de série de l'appareil est le numéro de série. |
autres produits de l'industrie du verre |
MB691280 |
| 12361 à 62040 |
12361 à 67020 |
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour la fabrication d'autres produits. |
Pour les produits de l'industrie de la construction |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette. |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 62060 |
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées. |
Pour les appareils à commande numérique |
Les pièces détachées ne doivent pas être utilisées pour le transport de marchandises. |
11211 à 50Y00 |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 121020 |
Le numéro de série est le numéro de série. |
Pour les appareils à commande numérique |
Résistance à la corrosion |
Le numéro d'immatriculation |
Les États membres doivent: |
| 12371 à 18020 |
12371 à 1430 |
Le nombre d'équipements utilisés est le suivant: |
Pour les produits de la catégorie 1 |
Le nombre total de personnes concernées par le programme est de: |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 15080 |
12371 à 2430 |
Pour les appareils à commande numérique |
11271 à 51E01 |
Le numéro de série est le numéro de série. |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 66040 |
41651 à 42120 |
Pour les appareils à commande numérique |
Pour les produits de la catégorie 1 |
11254-1HA2A |
Les États membres doivent: |
| 12361 à 74340. |
Des produits de l'industrie |
Pour les appareils à commande numérique |
Le numéro de série est le numéro de série. |
Le numéro d'immatriculation est le numéro de la compagnie. |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de la dette. |
| 12361-0L030 |
12305 à 2240 |
Pour l'utilisation dans les appareils de traitement des eaux usées |
Pour les appareils à commande numérique |
11270 à 2Y000 |
Les États membres doivent: |
| 12372 à 74370 |
12361-0T020 |
Pour les appareils à moteur électrique |
Pour les appareils de surveillance de la sécurité |
Pour les appareils à commande numérique |
MB911271 |
| 12371 à 74301 |
12371 à 2301 |
Pour les appareils à commande numérique |
Les produits ne sont pas soumis à la réglementation en vigueur. |
Pour les appareils à combustion |
Produits à base de plantes |
| 12361 à 2090 |
12305 à 1504 |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans la catégorie 1 de la présente annexe. |
11210 à 18G01 |
Le numéro d'immatriculation du véhicule |
Produits à base de plantes |
| 12371 à 64141 |
Les États membres peuvent prévoir des mesures de prévention. |
Pour les appareils à commande numérique |
Pour les appareils électroniques |
Pour les appareils à moteur électrique |
Produits à base de plantes |
| 12362-28100 |
12372 à 15200 |
Le produit doit être soumis à un contrôle d'approvisionnement. |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide |
Pour les produits de la catégorie 1 |
Produits à base de plantes |
| 12361 à 74241 |
12372 à 1280 |
Pour l'utilisation dans les machines à coudre |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité. |
Le montant de l'aide est fixé à la valeur de l'aide. |
Produits à base de plantes |
| 12371 à 15230 |
12372-02160 |
Pour les appareils à commande numérique |
Le numéro de série est le suivant: |
Résistant à l'humidité |
Produits à base de plantes |
| 12372 à 18020 |
Les États membres doivent: |
Pour les appareils de surveillance des risques |
Pour les appareils à moteur électrique |
Les pièces détachées ne sont pas susceptibles d'être utilisées |
Produits à base de plantes |
| 52380 à 42082 |
12372-28221 |
218110-1E000 |
Réservoir de gaz |
Nom de l'organisme |
Produits à base de plantes |
| 12361-50100 |
Pour les appareils électroniques |
Pour les appareils à commande numérique |
Pour les appareils à commande numérique |
Résultats de l'enquête |
Produits à base de plantes |
| 12303 à 67021 |
12371 à 15200 |
Pour les produits de la sous-traitance |
Pour les appareils à commande numérique |
Nom de l'organisme |
Produits à base de plantes |
| 12303 à 54041 |
12361 à 15181 |
Pour les appareils à commande numérique |
Pour les appareils à commande numérique |
MR594377 |
Produits à base de plantes |
| 12305 à 1260 |
12361 à 15170 |
Pour les produits du secteur de la construction |
11210 à 5U000 |
MR594379 |
MR40666 |
| 12361 à 1160 |
12361 à 64120 |
Pour les produits du secteur de la construction et de la construction |
Le numéro de série est le numéro de série. |
MR951304 |
MR113295 |
| Le montant de l'indemnité est calculé à partir du montant de l'indemnité. |
12361-28110 |
Pour les appareils de surveillance |
Pour les appareils à commande numérique |
Le numéro d'enregistrement |
Résultats de l'enquête |
| 12372 à 62080 |
Les autres produits |
Pour les appareils à commande numérique |
11210 à 50Y00 |
MR961214 |
Nom de l'organisme |
| 12361 à 16090 |
Les autres produits |
Pour les produits de la sous-culture |
Pour les appareils à commande numérique |
MR992670 |
Résultats de l'enquête |
| 12371 à 74350 |
12305 à 2170 |
Pour les produits du secteur de la construction et de la construction |
Pour les appareils à moteur électrique |
MR992714 |
Résultats de l'enquête |
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