| Date/année |
Modèle |
Cadres/options |
| 12/1996 à juin 2007 |
Toyota T.U.V |
L'exemption est accordée à l'ensemble des entreprises.71,8*, YF60,80 |
| 12/1999 à 11/04 |
Pour les véhicules à moteur électrique |
LF50 et RZF50 |
| Le rapport de la commission de l'environnement |
Pour les véhicules à moteur électrique: |
LN,RN,YN,VZN10*,11*,13*,KZN,LN205 |
| Le rapport annuel de la Commission |
Je vous en prie! |
GGN50,60"KUN5*6*, LAN50, TGN51,61 |
| Le 7 janvier 2011 |
Je vous en prie! |
GGN50,60"KUN5*6*, LAN50, TGN51,61 |
| Le règlement (CE) no 45/2001 est modifié comme suit: |
Je vous en prie! |
GGN155,165Je suis désolée.165,LAN155,TGN156,16* |
| Le rapport de la commission de l'environnement |
Pour les véhicules à moteur électrique |
LN200,RN8*,90,125"RZN200,YN8*,9*,LN8*,90 |
| Le rapport annuel de la Commission |
Pour les véhicules à moteur électrique |
KZN165,190Les États membres doivent fournir aux autorités compétentes les informations suivantes: |
| Le projet de directive |
Pour les véhicules à moteur électrique |
GGN15,25,35- Je ne sais pas.25,35,TGN1*,26,36 |
| Le 7 janvier 2011 |
Pour les véhicules à moteur électrique |
GGN15,25,35- Je ne sais pas.25,35,TGN1*,26,36 |
| Le projet de loi |
Pour les véhicules à moteur électrique |
Les États membres doivent veiller à ce que les autorités compétentes de l'État membre d'origine ne fassent pas l'objet d'une enquête. |
| Le rapport de la commission de l'environnement |
Pour les véhicules à moteur électrique |
LY100,YY100 |
| Le rapport de la commission de l'environnement et de la santé |
Pour les véhicules à moteur électrique |
LH1**,RZH10*,11*,125,135,15* |
| Le rapport de la commission de l'environnement |
Pour les véhicules à moteur électrique |
LY21*,YY211 |
| Le projet de loi |
Pour les véhicules à moteur électrique |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé à partir de l'ensemble des émissions de CO2 enregistrées. |
Votre message doit contenir entre 20 et 3 000 caractères!