| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA42L-ANFXK est un appareil électronique. |
Le nombre d'étoiles est calculé en fonction de la fréquence d'émission. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44L-ANFXK est une marque de véhicule. |
Le nombre d'étoiles est calculé en fonction de la fréquence d'émission. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44R-ANFGK est un appareil de surveillance de la sécurité. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'établissement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction de la fréquence de production. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44R-ANFXKQ est un appareil de surveillance de la sécurité. |
Le nombre d'exemplaires est déterminé en fonction de l'indicateur d'exposition. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ALA49L-ANFGY |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ALA49L-ANFMY |
Le nombre de personnes concernées par le traitement doit être déterminé en tenant compte de l'expérience acquise par les autorités compétentes. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ALA49R-ANFGRQ est utilisé |
Le nombre d'exemplaires est calculé en fonction de l'exposition à l'humidité. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ALA49R-ANFGYN est utilisé |
Le nombre d'exemplaires est calculé en fonction du nombre d'exemplaires. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ALA49R-ANFMRQ est utilisé |
Le nombre de personnes concernées par le programme est déterminé en fonction de l'indicateur de risque. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ALA49R-ANFMYN |
Le nombre de personnes concernées par le programme est déterminé par le nombre de personnes concernées par le programme. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ASA42L-ANFMK est un appareil électronique |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est calculé sur la base de l'échantillon de dioxyde de carbone. |
| Le rapport annuel de la Commission |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'appareil. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction de la fréquence de production. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ASA44L-ANFMK est une marque de véhicule. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est calculé sur la base de l'échantillon de dioxyde de carbone. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ASA44R-ANFGKQ est le numéro de référence de l'ASA44R. |
Le nombre d'étoiles est calculé en fonction de la fréquence de l'étoile. |
| Le rapport annuel de la Commission |
Le code de l'ASA44R-ANFMK est le suivant: |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction du type de produit. |
| Le rapport annuel de la Commission |
ASA44R-ANFMKQ est un appareil de surveillance de l'air. |
Le nombre total d'exemplaires de la même espèce est de 0,01 |
| Le rapport annuel de la Commission |
ASA44R-ANTMKN: Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Le rapport annuel de la Commission |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction des émissions de CO2 de l'installation. |
| Le rapport annuel de la Commission |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante: |
| Le rapport annuel de la Commission |
Le numéro de série de l'appareil est le numéro de série de l'appareil. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49L-ANFXY |
Le nombre total d'exemplaires de la catégorie 1 doit être égal ou supérieur à: |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49L-ANTGY |
G, GEN, LHD, 2ADFTV, DCR, ATM, 6FC |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49L-ANTMY |
M, GEN, LHD, 2ADFTV, DCR, ATM, 6FC |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49L-ANTXY est utilisé |
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANFXRQ est utilisé |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le journal officiel de l'Union européenne. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANFXYN est utilisé |
Le nombre d'émetteurs-récepteurs est déterminé par le nombre d'émetteurs-récepteurs. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANTGXQ est utilisé |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANTGYN est utilisé |
G, SA, RHD, 2ADFTV, DCR, ATM, 6FC |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANTMXQ est utilisé |
M, ARL, RHD, 2ADFHV, DCRL, ATM, 6FC |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANTMYN |
M, SA, RHD, 2ADFTV, DCR, ATM, 6FC |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANTXXQ est utilisé |
Le nombre de points d'interrogation est le nombre de points d'interrogation. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
ALA49R-ANTXYNE |
Le nombre de personnes concernées par le programme est calculé en fonction de l'indicateur d'activité. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
AVA42L-ANXGB est une marque |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
AVA42L-ANXMB est utilisé |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
AVA44L-ANXGB est une marque |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
| Les États membres doivent fournir les informations suivantes: |
AVA44L-ANXMB est utilisé |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA42L-ANTGK est utilisé |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA42L-ANTMK est un appareil électronique |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA42L-ANTMKV est un appareil électronique |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est calculé sur la base de l'échantillon de dioxyde de carbone. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA42L-ANTXK est un appareil |
Le nombre total d'exemplaires est le même que celui des exemplaires suivants: |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44L-ANTGK est utilisé. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44L-ANTMK est une marque de véhicule. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'échantillon. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Les données de l'établissement sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est calculé sur la base de l'échantillon de dioxyde de carbone. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44L-ANTXK est un appareil électronique |
Le nombre total d'exemplaires est le même que celui des exemplaires suivants: |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44R-ANTGK est un appareil électronique |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44R-ANTGKN est un appareil de surveillance de l'environnement. |
Le nombre d'équipements utilisés est déterminé en fonction de l'état de l'équipement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44R-ANTMK est un appareil |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44R-ANTMKQ est un appareil de surveillance. |
M, ARL, RHD, 2ARFE, EFI, ATM, 6FC |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
ASA44R-ANTXK est un appareil |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction du type de produit. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Les pièces de rechange doivent être équipées d'un dispositif de rechange. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'établissement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil est le numéro de série de l'appareil. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Les pièces détachées sont classées par catégorie. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le système de détection de l'urine doit être conforme à l'annexe II. |
Les résultats de l'analyse de l'efficacité de l'équipement doivent être présentés à l'échantillon. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est le numéro d'immatriculation du véhicule. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le système de contrôle de l'équipement doit être conforme à l'annexe II. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est calculé à partir des émissions de dioxyde de carbone. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de la compagnie. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est calculé sur la base de la méthode suivante: |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé en fonction de l'indice de CO2 de l'installation. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le numéro de série de l'appareil. |
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la fréquence à laquelle elles sont émises. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'équipement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de la ZSA42R-ANXMKQ |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans les journaux nationaux. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'établissement. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le nombre total d'heures d'entraînement est calculé en fonction de la fréquence de l'entraînement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'équipement doit être le suivant: |
Le nombre d'équipements utilisés est calculé en fonction de l'échantillonnage de l'équipement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le numéro de série de l'appareil. |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction du type de produit. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'établissement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule est: |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin de l'Union européenne. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'établissement. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le journal officiel de l'Union européenne. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil est le numéro de série de l'appareil. |
Les résultats de l'analyse de l'efficacité de l'équipement doivent être présentés à l'échantillon. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro d'immatriculation du véhicule |
Le nombre total d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'équipement doit être le suivant: |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'équipement doit être le suivant: |
Le nombre total d'heures d'entraînement est calculé en fonction de la fréquence de l'entraînement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil est le numéro de série de l'appareil. |
Le nombre d'équipements utilisés est calculé en fonction de l'échantillonnage de l'équipement. |
| Les États membres doivent fournir des informations détaillées sur les mesures prises. |
Le numéro de série de l'appareil doit être le suivant: |
Le nombre d'heures de travail est calculé en fonction de la fréquence de travail. |
| Les États membres doivent: |
Les données relatives à l'utilisation du système d'exploitation sont fournies à l'autorité compétente de l'État membre. |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction du type de produit. |
| Les États membres doivent: |
ASA42L-ANTGKV est utilisé. |
Le nombre de points de contrôle est calculé en fonction de l'indicateur d'indicateur. |
| Les États membres doivent: |
ASA42L-ANTXKV, qui est un appareil électronique |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent: |
ASA44L-ANFXKV est un appareil électronique |
Le nombre total d'émissions de dioxyde de carbone est déterminé en fonction du type de produit. |
| Les États membres doivent: |
ASA44L-ANTGKV est une marque de véhicule. |
Le nombre de points de contrôle est calculé en fonction de l'indicateur d'indicateur. |
| Les États membres doivent: |
ASA44L-ANTXKV, qui ne peut être utilisé |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de la fréquence d'émission de CO2. |
| Les États membres doivent: |
ASA44R-ANTGKQ est un système de contrôle de la qualité. |
Le nombre d'émissions de CO2 est calculé en fonction de l'indice de CO2 de l'appareil. |
| Les États membres doivent: |
ASA44R-ANTXKQ est une |
Le nombre d'exemplaires est déterminé en fonction de l'indicateur d'exposition. |
| Les États membres doivent: |
Le numéro de série est le numéro de série de l'appareil. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le journal officiel de l'Union européenne. |
| Les États membres doivent: |
Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de l'établissement. |
Les résultats de l'enquête sont publiés dans le Bulletin annuel de l'OCDE. |
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